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Vente au détail de produits alimentaires
- Semoules et farines en vrac ou conditionnées
- Fruits et légumes frais ou secs, (en vrac ou conditionnés)
- Lait, produits laitiers et oeufs
- Conserves alimentaires
- Epices et condiments
- Huiles et corps gras
- Boissons, café, thé, infusions, etc...
- Sucre, miel, confiserie et biscuiterie
- Laits et farines infantiles
- Biberons et tétines
- Levure et produits destinés à la fabrication de la pâtisserie ménagère y compris colorants et arômes
- Bougies et similaires
- Emballages domestiques
- Commerce de détail de poissons, crustacées et coquillages congelés ou surgelés
- Commerce de détail de viandes rouges ou blanches congelées ou surgelées.
- Vente au détail de crèmes glacées.
-Préparations et conserves à base de viandes (foie gras préparés et conserves de foies gras)
-Préparations et produits à base de poissons, de crustacée et de mollusques (filets de poissons, caviar,…etc ).
,
- Vente au détail de lait et produits laitiers : yaourts, lait acidifié, crème fraîche, lait et crème de lait conservé, concentré, ou en poudre, lait aromatisé et autres préparations de lait, beurre, smen, fromage
- Vente de crèmes glacées à emporter
- Vente de miel et cire.
,
-Activité par laquelle un e-fournisseur propose ou assure, à un e-consommateur, à distance et par voie de communications électroniques la fourniture de biens et de services (à l’exception des produits interdits aux transactions par voie de communications électroniques, conformément aux articles 3 et 5 de la loi n° 18-05 du 10 mai 2018 relative au commerce électronique, cités ci-après :
- les jeux de hasard, paris et loteries
- les boissons alcoolisées et tabac
- les produits pharmaceutiques
- les produits portant atteinte aux droits de propriété
intellectuelle, industrielle ou commerciale
- tout bien ou service prohibé par la législation en
vigueur
- tout bien ou service qui requiert un acte authentique
- les matériels, équipements et produits sensibles définis par la réglementation en vigueur ainsi que tout autre produit et/ou services pouvant porter atteinte aux intérêts de la défense nationale, à l’ordre et à la sécurité publics ).
,
- Conditionnement et emballage de tous produits et denrées alimentaires.